Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POUJOULAT
ETABLISSEMENTS POUJOULAT société anonyme

Numéro de dépôt :
3346564
Date de dépôt :
11/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2015
POUJOULAT de ETABLISSEMENTS POUJOULAT

Présentation de la marque POUJOULAT

Déposée le 11 mars 2005 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS POUJOULAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POUJOULAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-16 du 22 avril 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS POUJOULAT domicilié(e) LA PIERRAILLEUSE, RN 138,79360 GRANZAY GRIPT - 79360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 446 521 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque POUJOULAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3346564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POUJOULAT est expirée depuis le 11 mars 2015.

ETABLISSEMENTS POUJOULAT a également déposé les autres marques suivantes : KIT-INOX CONDUIT DE CHEMINEE , KITINOX , ECOBIO , (Marque figurative) , ZODIA , , TUBAGINOX , TESTE CERIC TESTED , POUJOULAT , POUJOULAT: Tendance et Performance


ETABLISSEMENTS POUJOULAT société anonyme - LA PIERRAILLEUSE, RN 138,79360 GRANZAY GRIPT - 79360 - France - SIREN 781446521


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-33

Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16

Conduits de cheminées et sorties de toits métalliques, conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation, conduits métalliques pour l'évacuation des fumées, conduits métalliques de chauffage central, capuchons et mitres de cheminées métalliques, tuyaux de cheminées métalliques, armatures pour conduits de cheminées métalliques. Conduits de cheminées et sorties de toit en matière plastique mi-ouvrée. Conduits de cheminées et sorties de toits non métalliques, ni en matière plastique ; conduits non métalliques, ni en matière plastique d'installations de ventilation et de climatisation ; conduits non métalliques, ni en matière plastique pour l'évacuation des fumées ; conduits non métalliques, ni en matière plastique de chauffage central ; capuchons et mitres de cheminées non métalliques, ni en matière plastique ; tuyaux de cheminées non métalliques, ni en matière plastique ; armatures pour conduits de cheminées non métalliques, ni en matière plastique.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.